2024-01 Subvention DETR rénovation ancienne cantine
2024-02 Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
2024-03 Loyer installation médecin
2024-04 Reprise voirie La Dîme
2024-05 Cession terrain à ADIS
2024-06 Avenant convention assistance retraite personnel
2024-07 Contrats agence immobilière pour vente bâtiments communaux
2024-08 Contrat architecte pour le projet lotissement Le Coteau
2024-09 Création budget lotissement
2024-10 Devis mise aux normes camping
2024-11 Demande amende de police 2024
2024-12 Demande subvention au Conseil Départemental pour le remplacement des cages de hand-ball
2024-13 Convention gestion des chats errants avec 30 Millions d’Amis
2024-14 Mandats Optimhome pour vente de bâtiments communaux
2024-15 Convention d’instruction des autorisations d’urbanisme avec le service ADS
2024-16 Achat d’un véhicule communal
2024-17 Approbation compte de gestion 2023 – Budget principal
2024-18 Approbation compte de gestion 2023 – Budget eau
2024-19 Approbation compte administratif 2023 – Budget principal
2024-20 Approbation compte administratif 2023 – Budget eau
2024-21 Affectation des résultats 2023 – Budget principal
2024-22 Affectation des résultats 2023 – Budget eau
2024-23 Vote des taux des impôts directs locaux 2024
2024-24 Budget primitif du budget principal pour l’exercice 2024
2024-25 Budget primitif du budget eau pour l’exercice 2024
2024-26 Budget primitif du lotissement de la commune pour l’exercice 2024
2024-27 Convention pour le déploiement de la fibre avec ADN
2024-28 Vente bâtiment communal au 10 Grande Rue
2024-29 Vente terrain La Roche
2024-31 Convention assistant technique départemental domaine de l’eau
2024-32 Avenant de transfert RODP on tower
2024-33 Cession véhicule communal
2024-34 Taux de promotion avancements de grade
2024-35 Règlement cantine 2024-2025
2024-36 Règlement garderie 2024-2025
2024-37 Autorisation à Mme le Maire pour ester en justice
2024-38 Renouvellement contrat de services
2024-39 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique 26h hebdo + heures vacances
2024-40 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique 13h hebdo
2024-41 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique 4h hebdo
2024-42 Création d’un poste d’agent de maîtrise principal suite à avancement de grade
2024-43 Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables
